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COMMUNAUTÉ de COMMUNES DU PAYS DES ABER

58, avenue de Waltenhofen
29860 Plabennec
Tel : 02 98 37 66 00
Fax : 02 98 37 66 09

e-mail: accueil@pays-des-abers.fr


Date de mise en ligne : 05/09/2014
Directeur de la publication : Christian Calvez
Webmaster : Perrine L'HOUR


CRÉATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Charte graphique : ANAXIMANDRE
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre - OVH
Responsable du site : Christian Calvez
Equipe technique : Christelle Bourreau, Stéphane Péron, Nicolas Farcy, Sylvain Guillou

CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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Le logiciel KER-E-LIAMM est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220

DURÉE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Anaximandre sur le site http://www.pays-des-abers.fr

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.


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