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Accueil : Conseil Communautaire

Conseil Communautaire

Le Conseil Communautaire se déroulera le jeudi 21 décembre 2017 à 20h30  à l'hôtel de communauté de Plabennec

ORDRE DU JOUR :
  1. Adoption des procès-verbaux des conseils du 19/10/17 et du 30/11/17 et présentation des procès-verbaux des bureaux des 09/11 et 07/12/17
  2. Tarifs 2018 du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
  3. Tarification 2018 de la redevance enlèvement et traitement des ordures ménagères
  4. Modifciation des conditions générales de réservation, de location des mouillages de l'Aber Benoît et d'utilisation des ouvrages, services et équipements des ports du Vill et du Stellac'h
  5. Tarifs 2018 - Mouillages de l'Aber Benoît
  6. Tarifs 2018 - Port de l'Aber Wrac'h
  7. Tarifs 2018 - Pépinière d'entreprises
  8. Gestion des milieux aquatiques - Programme d'actions et plan de financement pluriannuel
  9. Transfert des ZAE - Modification de la liste des ZAE
  10. Débat d'orientations budgétaires
  11. Eau et assainissement - Fixation des durées d'amortissement
  12. Eau et assainissement - Ouverture de crédits
  13. Eau et assainissement - Adoption des tarifs
  14. Engagement sur la délimitation et la volumétrie de la phase 2 du projet Bretagne Très Haut Débit
  15. Projet d'aménagement de l'Eco-Pôle industriel et logistique de Lanvian - Pays de Brest - Avis sur le dossier
  16. Programmation des logements sociaux 2018
  17. Délibération motivée pour les ouvertures à l'urbanisation des zones 2AUH de Prta Ar Zarp et 2AUL de Tourroussel à Bourg-Blanc
  18. Approbation du PLU de Tréglonou
  19. Instauration du droit de préemption urbain sur la commune de Tréglonou
  20. Procédure de modification de droit commun du PLU Lannilis
  21. Procédure de modification d'occupation du domaine public communautaire
  22. Printemps des Abers 2018
  23. Projet de contrat local de santé
  24. Désignation d'un représentant de la CCPA à la SPL Eau du Ponant
  25. Brest Terres Océanes - Complément à la contribution 2017
 

 

 

 

 

 

 

 


CCPA

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du Pays des Abers

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58, avenue Walthenhofen
29860 Plabennec
Tél.: 02 98 37 66 00
Fax: 02 98 37 66 09

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