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Accueil : Conseil Communautaire

Conseil Communautaire

Le Conseil Communautaire se déroulera le jeudi 19 octobre 2017 à 20h30  à l'hôtel de communauté de Plabennec

ORDRE DU JOUR :
  1. Adoption du procès verbal du conseil de communauté du 22 juin 2017 et présentation des procès verbaux des bureaux du 06 juillet, du 07 septembre et du 03 octobre.
  2. Ile Vierge - Validation de l'Avant Projet Définitif.
  3. Ile Vierge - Actualisation du plan de financement.
  4. Ile Vierge - Autorisation de programme et crédits de paiement.
  5. Suivi du rapport de la Chambre Régionale des Comptes.
  6. Fixation d'un tarif pour le prêt d'un cable électrique.
  7. Indemnisation pour l'occupation de terres agricoles.
  8. Projet de conventions de partenariat pour le développement économique entre la CCPA et la Région Bretagne.
  9. Trophées des entreprises - Subvention 2017
  10. Modification du dispositif d'aide à l'installation de jeunes agriculteurs.
  11. Tro Bro Léon - Renouvellement du partenariat.
  12. Tréteaux Chantants - Tarif des places de la grande finale du Pays de Brest.
  13. Décision modificative n°3
  14. Taxe de séjour.
  15. Extension de la zone de Penhoat - Présentation des orientations d'aménagement, procédure opérationnelle et recours à un aménageur.
  16. Définition des modalités de concertation préalable à  la création de ZAC.
  17. Approbation du PLU révisé de Bourg-Blanc.
  18. Approbation du PLU de Saint-Pabu.
  19. Instauration du droit de préemption urbain sur la commune de Saint-Pabu.
  20. Etablissement Public Foncier de Bretagne - Révision du décret.
  21. Participation financière à un projet de complexe sportif à Lannilis.
  22. Modification des statuts du Pôle Métropolitain.
  23. Modification des statuts du SYMEED.
  24. Groupement d'intérêt public "Brest Terres Océanes" - Modification de la convention constitutive.
  25. Médecine préventive des agents territoriaux: location d'un local au CDG29.
  26. Questions diverses: rapport d'activité du SDEF.
 

 

 

 

 

 

 

 


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58, avenue Walthenhofen
29860 Plabennec
Tél.: 02 98 37 66 00
Fax: 02 98 37 66 09

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